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Will.T
Prophète

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Will.T le Mer 5 Juin 2013 - 20:07
Cripure a écrit:
@Will.T a écrit:On a droit à une heure par mois
Mais pas neuf mois par an.
?
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Larsson
Niveau 9

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Larsson le Mer 5 Juin 2013 - 21:12
On n'est pas payé dans le cas d'une participation à une heure syndicale ?
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Will.T
Prophète

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Will.T le Mer 5 Juin 2013 - 21:15
@Larsson a écrit:On n'est pas payé dans le cas d'une participation à une heure syndicale ?

Il n'y a pas de retrait de retrait de salaire, c'est un droit.
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Modulo
Habitué du forum

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Modulo le Mer 5 Juin 2013 - 21:42
Autre question annexe concernant l'heure syndicale, juste pour rigoler dans mon bahut.

Et soyons fous, parlons d'exemple improbable :

Le délégué syndical du SGEN organise un HIS au mois de juin. Le délégué de l'UNSA peut-il en organiser une aussi, le même mois ?

_________________
Essayons d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple

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Will.T
Prophète

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Will.T le Mer 5 Juin 2013 - 21:43
@Modulo a écrit:Autre question annexe concernant l'heure syndicale, juste pour rigoler dans mon bahut.

Et soyons fous, parlons d'exemple improbable :

Le délégué syndical du SGEN organise un HIS au mois de juin. Le délégué de l'UNSA peut-il en organiser une aussi, le même mois ?
Non
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Marcel Khrouchtchev
Enchanteur

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Marcel Khrouchtchev le Mer 5 Juin 2013 - 21:44
@Will.T a écrit:
@Modulo a écrit:Autre question annexe concernant l'heure syndicale, juste pour rigoler dans mon bahut.

Et soyons fous, parlons d'exemple improbable :

Le délégué syndical du SGEN organise un HIS au mois de juin. Le délégué de l'UNSA peut-il en organiser une aussi, le même mois ?
Non

En même temps, ils peuvent l'organiser ensemble
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Olympias
Prophète

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Olympias le Mer 5 Juin 2013 - 21:48
Donc, ils fusionneront...(mais c'est déjà fait.... Twisted Evil )
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Finrod
Expert spécialisé

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Finrod le Mer 5 Juin 2013 - 21:57
Une chose est inexacte : deux syndicats différents ont parfaitement le droit de prévoir chacun une réunion syndicale le même mois à des dates différentes.

Les texte précise uniquement que chaque personnel n'a le droit d'assister qu'à une seule heure syndicale par mois sur son temps de travail.
User5899
Dieu de l'Olympe

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par User5899 le Mer 5 Juin 2013 - 22:11
@Will.T a écrit:
Cripure a écrit:
@Will.T a écrit:On a droit à une heure par mois
Mais pas neuf mois par an.
?
Oui, j'avais vu le texte des années 80 qui définissait l'HIS, et il précise qu'il y a un maximum de 6 par an au titre d'une même organisation syndicale. Bon, je ne saurai plus le retrouver là, tout de suite, mais je pensais qu'un cador du forum saurait le dénicher Wink
User5899
Dieu de l'Olympe

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par User5899 le Mer 5 Juin 2013 - 22:12
@Will.T a écrit:
@Modulo a écrit:Autre question annexe concernant l'heure syndicale, juste pour rigoler dans mon bahut.

Et soyons fous, parlons d'exemple improbable :

Le délégué syndical du SGEN organise un HIS au mois de juin. Le délégué de l'UNSA peut-il en organiser une aussi, le même mois ?
Non
Si. Mais les collègues ne peuvent pas prendre deux fois une heure de cours pendant le même mois. C'est l'une ou l'autre.
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Will.T
Prophète

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Will.T le Mer 5 Juin 2013 - 22:13
Cripure a écrit:
@Will.T a écrit:
Cripure a écrit:
@Will.T a écrit:On a droit à une heure par mois
Mais pas neuf mois par an.
?
Oui, j'avais vu le texte des années 80 qui définissait l'HIS, et il précise qu'il y a un maximum de 6 par an au titre d'une même organisation syndicale. Bon, je ne saurai plus le retrouver là, tout de suite, mais je pensais qu'un cador du forum saurait le dénicher Wink
Les articles en question ont été abrogés.
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Will.T
Prophète

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Will.T le Mer 5 Juin 2013 - 22:14
@Finrod a écrit:Une chose est inexacte : deux syndicats différents ont parfaitement le droit de prévoir chacun une réunion syndicale le même mois à des dates différentes.

Les texte précise uniquement que chaque personnel n'a le droit d'assister qu'à une seule heure syndicale par mois sur son temps de travail.
Tu es sur, je ne retrouve plus cette info.
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Wilde
Niveau 9

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Wilde le Mer 5 Juin 2013 - 22:19
Il me semble qu'on ne peut assister qu'à une seule heure par mois sur le temps de service et que l'on ne peut pas "récupérer" (sur le temps de service)celles qui n'auraient pas été utilisées les mois précédents mais par contre, vous pouvez prolonger la réunion en dehors du temps de service si vous la faites en fin de journée par exemple. Après, ce n'est peut-être pas évident pour tout le monde de rester mais il nous est arrivé de faire des réunions de 16 à 18h par exemple.
User5899
Dieu de l'Olympe

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par User5899 le Mer 5 Juin 2013 - 22:44
@Will.T a écrit:
Cripure a écrit:
@Will.T a écrit:
Cripure a écrit:
@Will.T a écrit:On a droit à une heure par mois
Mais pas neuf mois par an.
?
Oui, j'avais vu le texte des années 80 qui définissait l'HIS, et il précise qu'il y a un maximum de 6 par an au titre d'une même organisation syndicale. Bon, je ne saurai plus le retrouver là, tout de suite, mais je pensais qu'un cador du forum saurait le dénicher Wink
Les articles en question ont été abrogés.
Bonne nouvelle. Mais j'irai quand même chercher les nouveaux Razz
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neo
Grand sage

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par neo le Mer 5 Juin 2013 - 23:11
Cripure a écrit:
@Will.T a écrit:On a droit à une heure par mois
Mais pas neuf mois par an.
11 mois par an, tant que nous n'avons pas cours en août.
@Larsson a écrit:On n'est pas payé dans le cas d'une participation à une heure syndicale ?
Si, et encore heureux !
@Modulo a écrit:Le délégué syndical du SGEN organise un HIS au mois de juin. Le délégué de l'UNSA peut-il en organiser une aussi, le même mois ?
Oui, mais un même collègue ne peut pas participer aux deux à la fois, il doit choisir.
Mais quelles raisons le Sgen et l'Unsa auraient-ils d'organiser des HIS séparées, puisqu'entre entre eux c'est l'amour fou ?
Cette année, on aurait à nouveau besoin de se réunir deux heures, sachant qu'en mai, l'HMIS ne s'est pas tenue. Une collègue me dit qu'il existe un texte nous en donnant le droit : je ne le trouve pas
Aucun texte à ma connaissance pour le secondaire (dans le primaire, c'est différent, et là c'est possible selon les textes).

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Human... https://www.youtube.com/watch?v=RIZdjT1472Y
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Modulo
Habitué du forum

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Modulo le Mer 5 Juin 2013 - 23:21
@neo a écrit:
Mais quelles raisons le Sgen et l'Unsa auraient-ils d'organiser des HIS séparées, puisqu'entre entre eux c'est l'amour fou ?

C'était pour l'histoire, mais dans mon bahut ce serait plutôt SNES et FO.

SI je résume, chaque délégué syndical peut faire son HIS, mais chaque collègue ne peut participer qu'à l'une d'entre elle. Seulement, aucune liste n'est exigible, et donc personne ne sait exactement qui participe à ces réunions... Bref, c'est très à notre avantage ça, pour une fois.

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Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par User5899 le Mer 5 Juin 2013 - 23:29
@Modulo a écrit:
@neo a écrit:
Mais quelles raisons le Sgen et l'Unsa auraient-ils d'organiser des HIS séparées, puisqu'entre entre eux c'est l'amour fou ?

C'était pour l'histoire, mais dans mon bahut ce serait plutôt SNES et FO.

SI je résume, chaque délégué syndical peut faire son HIS, mais chaque collègue ne peut participer qu'à l'une d'entre elle. Seulement, aucune liste n'est exigible, et donc personne ne sait exactement qui participe à ces réunions... Bref, c'est très à notre avantage ça, pour une fois.
Le CdE sait très bien quel prof n'a pas pris sa classe...
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Modulo
Habitué du forum

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Modulo le Mer 5 Juin 2013 - 23:31
Cripure a écrit:
@Modulo a écrit:
@neo a écrit:
Mais quelles raisons le Sgen et l'Unsa auraient-ils d'organiser des HIS séparées, puisqu'entre entre eux c'est l'amour fou ?

C'était pour l'histoire, mais dans mon bahut ce serait plutôt SNES et FO.

SI je résume, chaque délégué syndical peut faire son HIS, mais chaque collègue ne peut participer qu'à l'une d'entre elle. Seulement, aucune liste n'est exigible, et donc personne ne sait exactement qui participe à ces réunions... Bref, c'est très à notre avantage ça, pour une fois.
Le CdE sait très bien quel prof n'a pas pris sa classe...

Je suis d'accord avec toi dans les petits bahuts tel que celui dans lequel je suis actuellement, mais le très gros lycée où j'étais l'an passé, j'ai comme un doute... m'enfin, techniquement, qu'importe, c'était juste pour la remarque.

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User5899
Dieu de l'Olympe

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par User5899 le Mer 5 Juin 2013 - 23:42
@Modulo a écrit:
Cripure a écrit:
@Modulo a écrit:
@neo a écrit:
Mais quelles raisons le Sgen et l'Unsa auraient-ils d'organiser des HIS séparées, puisqu'entre entre eux c'est l'amour fou ?

C'était pour l'histoire, mais dans mon bahut ce serait plutôt SNES et FO.

SI je résume, chaque délégué syndical peut faire son HIS, mais chaque collègue ne peut participer qu'à l'une d'entre elle. Seulement, aucune liste n'est exigible, et donc personne ne sait exactement qui participe à ces réunions... Bref, c'est très à notre avantage ça, pour une fois.
Le CdE sait très bien quel prof n'a pas pris sa classe...

Je suis d'accord avec toi dans les petits bahuts tel que celui dans lequel je suis actuellement, mais le très gros lycée où j'étais l'an passé, j'ai comme un doute... m'enfin, techniquement, qu'importe, c'était juste pour la remarque.
Il est normal que la vie scolaire sache où sont les élèves. Le CdE doit pouvoir dire à chaque instant à tout parent où est son gosse. J'ai pour ma part toujours observé une grande vigilance chez ces personnels.
InvitéMA
Neoprof expérimenté

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par InvitéMA le Ven 27 Sep 2013 - 18:57
Autre question: doit-on donner au CDE la raison de la tenue d'une HIS?
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Celeborn
Esprit sacré

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Celeborn le Ven 27 Sep 2013 - 19:00
MarieAnne a écrit:Autre question: doit-on donner au CDE la raison de la tenue d'une HIS?
Non.

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InvitéMA
Neoprof expérimenté

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par InvitéMA le Ven 27 Sep 2013 - 19:03
Merci!
InvitéMA
Neoprof expérimenté

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par InvitéMA le Jeu 17 Oct 2013 - 16:04
On nous dit de prévenir une semaine à l'avance pour l'heure syndicale...les vacances, ça compte ou pas?
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Modulo
Habitué du forum

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Modulo le Jeu 17 Oct 2013 - 16:13
8 jours avant la date, donc il est possible de déposer la demande pendant les vacances car les huit jours ne sont pas des jours "scolaires".

La seule chose, c'est qu'il faut s'assurer que ton chef soit de permanence au collège le jour où tu l'envoies pour être certaine que l'information est passée.

_________________
Essayons d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple

Mes photos de portraits sur le vif
Apices Juris
Niveau 6

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par Apices Juris le Jeu 17 Oct 2013 - 16:23
Pour aller plus loin sur le droit syndical (et trouver réponse aux questions qu'on se pose), voici les textes (cliquer dessus pour y accéder) :
- Décret n° 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique ;
- Arrêté du 16 janvier 1985 portant application aux personnels relevant du ministère de l'Education nationale des dispositions de l'article 5 du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la Fonction publique ;
- Note de service n° 85-043 du 1er février 1985 relative à la mise en oeuvre au sein des services de l'Education nationale des dispositions du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la Fonction publique.

Avec ça, vous avez tout ce qu'il faut pour devenir incollables. Bonne lecture Wink

_________________
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the educator
Fidèle du forum

Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

par the educator le Jeu 17 Oct 2013 - 17:09
Moi j'ai une question: je suis CPE, et pour moi, une heure syndicale en M4, comme je l'ai lu et vécu, signifie 350 DP à prendre en charge entre 11h et 12h, et une sortie massive avec ce que ça implique comme contraintes de personnel. Quid de la sécurité et de la surveillance de ces élèves? J'ai l'an dernier mis sur le tapis qu'en cas de nouvelle heure syndicale sur ce créneau, le service visco et moi même y assisterions plutôt que de prendre en charge les élèves. La situation ne s'est plus reproduite, mais que se passerait il dans ce cas? Parce qu'en fin de journée, on libère les élèves, soit, mais entre deux??
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Re: Heure syndicale : tout le monde peut-il y assister ? Et faut-il donner la liste au cde plusieurs jours à l'avance ?

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