TZR et frais de déplacement

alors là, jamais vu cette interface-là, désolée
Je crois qu'il va falloir que tu attendes la rentrée...

Pas grave, et merci pour ton aide!

de rien... Pas très utile en plus

Des nouvelles qui seront peut-être utiles à d'autres: c'est normal de ne pas pouvoir se connecter à Ulysse pour les personnels qui viennent d'entrer dans l'académie car ils ne sont pas encore enregistrés dans la base de données Ulysse. C'est généralement fait courant novembre.

Bonsoir,
Je suis TZR en AFA sur deux établissements situés dans des communes non limitrophes et j'ai une question concernant la déclaration des frais de déplacement.
Si je passe ma matinée dans l'établissement A, que je rentre manger chez moi et que je passe l'après-midi dans l'établissement B, puis-je en tenir compte au moment de remplir DT Ulysse ou alors dois-je considérer cela comme un circuit FAM - Etab A - Etab B - FAM ?
Merci

Si tes établissements ne sont ni dans ta commune de réside ce ni dans ta commune de résidence administrative et que tu as cours entre 11h et 14h (juste 11-12, ça marche), mieux vaut déclarer ça comme un circuit, parce que tu toucheras 7€ et quelques pour ton repas, et je ne pense pas que tu toucheras des frais pour rentrer chez toi.

Un de mes établissements est mon RAD et je n'ai pas cours après 11h dans mon autre établissement

Je rebondis : mon RAD et ma résidence personnelle ne sont pas dans la même ville que mon établissement d'affectation. Je bénéficie déjà d'un abonnement de transport, remboursé 50%. Ai-je le droit aux frais de déplacement?

Clodoald a dit sur un autre fil avoir cumulé frais de déplacement et abonnement transports, personnellement ce n'est pas ce que je lis dans les textes. Si d'autres ont la réponse ? Je dois conseiller une collègue, je ne veux pas lui dire de bêtises.

Peut-on être indemnisé pour les frais de déplacement quand on est affecté sur deux établissements non limitrophes?
Pour les frais de repas, comment être indemnisé?

Oui ! (Si le deuxième étab ne se trouve pas dans la commune de résidence)

Voir avec la secrétaire de l'établissement principal pour les formalités (si elle n'est pas au courant, envoyer un courrier eu Recteur, joindre des copies des Edt)

Pour les frais de repas, faire une demande par courrier au Recteur, en joignant des copies d'Edt (ça peut donc être fait dans le même courrier que le précédent... être bien clair, préciser les deux demandes dans l'objet !)

(Il faut être en mission entre 11h et 14h pour pouvoir y prétendre)

Madame_Prof a écrit:Clodoald a dit sur un autre fil avoir cumulé frais de déplacement et abonnement transports, personnellement ce n'est pas ce que je lis dans les textes. Si d'autres ont la réponse ? Je dois conseiller une collègue, je ne veux pas lui dire de bêtises.

Je t'assure Madame prof que j'ai pu cumuler les deux. Les deux demandes arrivent dans des bureaux totalement différents.

Le remboursement de la moitié de l'abonnement de train est proposée à tous les collègues, en poste fixe ou pas entre sa commune de résidence et le  lieu où il doit aller travailler. Il faut remplir un dossier papier.
- C'est la pratique. Elle contrevient d'ailleurs à certains principes surannés encore inscrits dans la loi: je me souviens que dans un bahut, un peu old school,  en début d'année, j'ai dû signer à la rentrée un papier de demande d'autorisation  à résider hors de ma commune d'affectation. Tout le monde avait ce papier à remplir, les TZR, comme les postes fixes.-

Pour les frais de déplacement, tu dois remplir chaque mois ton dossier  sur Ulysse et noter les déplacements entre  la commune de ton RAD et l'autre commune non limitrophe où tu dois aller.

Pour les deux choses, ce n'est pas forcement le même trajet  qui est indemnisé. Par exemple une année, j'ai pris l'abonnement annuel de train pour la commune la plus éloignée  de celle de ma résidence.  J'ai rempli durant l'année les frais de déplacement entre mon RAD et cette commune, le RAD étant entre ma commune de résidence et la commune de l'établissement le plus éloigné.

Adri a écrit:Oui ! (Si le deuxième étab ne se trouve pas dans la commune de résidence)

Voir avec la secrétaire de l'établissement principal pour les formalités (si elle n'est pas au courant, envoyer un courrier eu Recteur, joindre des copies des Edt)

Pour les frais de repas, faire une demande par courrier au Recteur, en joignant des copies d'Edt (ça peut donc être fait dans le même courrier que le précédent... être bien clair, préciser les deux demandes dans l'objet !)

(Il faut être en mission entre 11h et 14h pour pouvoir y prétendre)

Par contre, pour les frais de repas, je  n'ai jamais demandé une demande de remboursement. Je ne savais même pas que cela était possible.
En fonction des jours, je mangeais à la cantoche de l'établissement A ou B. Je remplissais ma carte comme les collègues.

Je vais voir ce pont.

Il est possible de les réclamer cinq ans en arrière... Ce n'est pas un remboursement, mais une somme forfaitaire allouée pour les jours où on est en mission aux heures de repas.

Oui Clodoald, je te crois, j'en ai eu confirmation par ailleurs aussi.

Dans mon acad, on peut remplir un imprimé papier (+ simple qu'Ulysse), il faut l'envoyer chaque mois, et joindre l'arrêté et l'EDT lors du premier envoi.

Attention, si on peut s'y rendre en transports mais que l'on prend la voiture, ce sera un remboursement au tarif SNCF. Pour un remboursement au tarif kilométrique de la fonction publique (+ avantageux), il faut faire un recours auprès du recteur (pour avoir ''l'autorisation d'utiliser le véhicule''). Dans mon cas, j'ai calculé, la différence est d'un euro et quelques par jour, donc je vais me contenter du tarif SNCF. Ce sera compensé par le repas (le double de ce que je paye !) Si vous avez un doute, contactez un syndicat dans votre académie.

Pour le repas, je suis sur un seul établissement, y ai-je droit ?

hobbit a écrit:Pour le repas, je suis sur un seul établissement, y ai-je droit ?

Si ton établissement n est ni ton RAD, ni ta commune de résidence.

Ni le RAD, ni la commune de résidence, ni les communes limitrophes reliées par transports en commun.

Mon collège A est limitrophe de ma commune de résidence, mon collège B ne l'est pas. Je pense que je vais n'avoir les frais de déplacement que pour le B.

Pour ma part, je suis affecté à 60 km de mon RAD et de mon domicile. D'après les calculs, le montant des frais de déplacements semblent plus élevé que le coût de l'abonnement au train, je me trompe quelque part ou je vais faire du bénéfice ?

oui c'est fort possible.

Une petite question, car je ne trouve aucune indication, malgré le refus l'an dernier, je voulais redemander une HSA pour le temps de trajet de plus de 2hrs hebdomadaire par semaine entre deux etbs. L'an dernier le refus m'a été notifié suivant une circulaire de 2010,mais sur le site des syndicats je ne trouve nulle part une référence à cela mais toujours à la circulaire de mai 75. Quelqu'un saurait-il?

Bonjour
Un de mes collègues m'a dit qu'étant en AFA dans mon RAD (avec CDS ailleurs) je ne pouvais déclarer de circuit type domicile-RAD-établissement 2-domicile !??
L'établissement 2 n'est limitrophe ni de mon rad ni de mon domicile.
Pourriez vous éclairer ma lanterne ?

Tu peux toucher uniquement des frais de déplacement RAD-etab2.
Les frais de déplacement sont fait pour couvrir uniquement tes trajets professionnels (cad hors RAD). Les trajets domicile travail étant a ta charge.

Merci beaucoup pour ces précisions !!

Et surtout, les jours où vous faites établissement 1 le matin et établissement 2 l'après-midi, n'oubliez pas de déclarer votre repas.

flo a écrit:Et surtout, les jours où vous faites établissement 1 le matin et établissement 2 l'après-midi, n'oubliez pas de déclarer votre repas.

Ça ça ne marche pas car elle a la possibilité de prendre son repas dans son RAD.
En revanche ça marche si elle passe sa journée dans l etab2