TZR et frais de déplacement

Une petite question, car je ne trouve aucune indication, malgré le refus l'an dernier, je voulais redemander une HSA pour le temps de trajet de plus de 2hrs hebdomadaire par semaine entre deux etbs. L'an dernier le refus m'a été notifié suivant une circulaire de 2010,mais sur le site des syndicats je ne trouve nulle part une référence à cela mais toujours à la circulaire de mai 75. Quelqu'un saurait-il?

Bonjour
Un de mes collègues m'a dit qu'étant en AFA dans mon RAD (avec CDS ailleurs) je ne pouvais déclarer de circuit type domicile-RAD-établissement 2-domicile !??
L'établissement 2 n'est limitrophe ni de mon rad ni de mon domicile.
Pourriez vous éclairer ma lanterne ?

Tu peux toucher uniquement des frais de déplacement RAD-etab2.
Les frais de déplacement sont fait pour couvrir uniquement tes trajets professionnels (cad hors RAD). Les trajets domicile travail étant a ta charge.

Merci beaucoup pour ces précisions !!

Et surtout, les jours où vous faites établissement 1 le matin et établissement 2 l'après-midi, n'oubliez pas de déclarer votre repas.

flo a écrit:Et surtout, les jours où vous faites établissement 1 le matin et établissement 2 l'après-midi, n'oubliez pas de déclarer votre repas.

Ça ça ne marche pas car elle a la possibilité de prendre son repas dans son RAD.
En revanche ça marche si elle passe sa journée dans l etab2

J'ai fait la demande par courrier concernant les repas, j'attends un mail de validation mais apparemment ça marcherait (matin dans Etab 2 / après-midi dans rad).

Pour moi, c'était passé. Mais je pense que d'après ce qu'a ajouté Enaeco, que certains rectorats sont plus pointilleux que d'autres...

pensez vous que je puisse déclarer mes repas? je suis entre deux établissements, aucun n'étant mon RAD?

Bien sur. La condition c est de ne pas avoir la possibilité d être chez soi ou dans son RAD entre 11h et 14h. Donc si tu as cours matin ET aprem hors de ton RAD, c est bon.
(Tes établissements ne doivent pas nn plus être sur ta commune de résidence)

Qui peut me confirmer qu'une AFA (hors résidence administrative, hors résidence familiale), mais sur un seul établissement et non pas plusieurs, donne droit aux frais de déplacement ? J'en étais sûre et certaine, mais je doute quand même, car quelqu'un du rectorat a dit à un collègue qu'il n'y avait pas droit étant sur un seul établissement.

Je confirme oui

Je confirme aussi, sur la distance la moins importante entre AFA/ RAD ou AFA/domicile.... faut pas exagérer.. ..

Merci, vous me rassurez

Et quelqu'un de l'académie de Créteil ? Apparemment, ce serait refusé dans le cas d'une AFA sur un établissement, dans cette académie. Qui a été dans ce cas ici ?

[quote="Madame_Prof"]Et quelqu'un de l'académie de Créteil ? Apparemment, ce serait refusé dans le cas d'une AFA sur un établissement, dans [u]cette[/u] académie. Qui a été dans ce cas ici ? [/quote]

Je suis dans le même cas que toi et j'ai envoyé un mail au SNES pour avoir des précisions. Je demande aussi les frais de repas.

Oui, alors... la circulaire étant un peu floue, le rectorat de Créteil surfe sur les ambiguïtés. Un collègue s'est vu dire non, puis ensuite que son dossier serait étudié. Il faut attendre un peu, avec le syndicat nous allons essayer d'obtenir des réponses de la part du rectorat sur ce point précis. Plusieurs TZR se posent la question.

Oui, on m'a répondu qu'il fallait revenir d'ici quelques semaines pour en savoir plus. On se tient au courant.

En effet renseignez-vous bien concernant les spécificités de vos académies.

J'ai déjà eu l'occasion de parler de la mienne (bzh) dans d'autres posts en expliquant comment le Rectorat interprète "à sa sauce" les textes.

Il y a quatre ans j'étais en région parisienne comme TZR en AFA sur deux établissements différents de celui de mon RAD et de ma commune de résidence administrative, eh bien j'attends toujours le paiement de mes frais de déplacements (le SNES étudie la possibilité d'un recours au TA) qui sont pourtant normalement dus lorsqu'on lit les textes.

Donc ça dépend vraiment des académies, de l'interprétation qu'elles font des textes et de leur bonne volonté ou pas.

Bon courage en tout cas

Je viens d'avoir la cellule DT du rectorat de Créteil au téléphone, que j'ai appelée en tant que déléguée syndicale, et non pas pour mon propre cas.

Elle confirme que les TZR affectés à l'année sur un seul établissement (hors RAD, hors commune de résidence, hors communes limitrophes reliées par les transports) ont droit aux frais de déplacement et / ou frais de repas.

Nous suivrons cela de près si des TZR font la demande mais que cela est refusé malgré tout...

Bonjour à toutes et à tous, parmi les mille questions que j'aurais à poser concernant la situation des TZR, se trouvent les deux suivantes:

- Le remboursement des ISSR se fait-il de période à période?
(Car mon lycée de rattachement a envoyé à mon établissement d'exercice une feuille que je dois compléter, où je dois mentionner la durée totale de mon remplacement, hors vacances. Ca m'arrangerait plus si cela se faisait mois par mois, se rendent-ils compte qu'à un moment il faut bien vivre, genre juste se nourrir? Normalement, je suis supposé toucher 39 euros par jour...)

- Peut-on demander une avance? Car ils ont bien les procès verbaux prouvant qu'on effectue bel et bien son remplacement?

De plus, en tant que néo-titulaire sur l'académie d'Amiens (et venant de Bordeaux...) j'ai du prendre tous les déplacements à ma charge (je vous donne pas la somme, mais prendre un logement, acheter une voiture, essence quotidienne... Bref le salaire de septembre y est déjà passé). On me dit que je devrais recevoir une prime fin novembre automatiquement... Quelqu'un aurait de infos?

Le remboursement des ISSR se fait rarement en début d'année car le rectorat n'a pas l'enveloppe. Donc ça tombe quand ça tombe... l'an dernier j'ai commencé à les avoir en février. Je les demandais à chaque vacance scolaire, certains établissements préfèrent envoyer les demandes chaque mois.

Une avance sur les ISSR ? à ma connaissance impossible.

Bonjour,

Une petite question concernant les frais de déplacement: je viens de créer mon ordre de mission pour septembre sur DT Ulysse, il est en attente de validation hiérarchique. Quand faut-il que je fasse tamponner et envoyer les tableaux papier? Je peux le faire maintenant ou il faut que j'attende que l'OM soit validé et donc passer en état de frais?

Merci!

Mariposa42 a écrit:Bonjour,

Une petite question concernant les frais de déplacement: je viens de créer mon ordre de mission pour septembre sur DT Ulysse, il est en attente de validation hiérarchique. Quand faut-il que je fasse tamponner et envoyer les tableaux papier? Je peux le faire maintenant ou il faut que j'attende que l'OM soit validé et donc passer en état de frais?

Merci!

Fais-le maintenant, car parfois, le rectorat peut être long à valider l'OM (manque de sous...), et pour moi (acad Versailles), ils prétextaient d'attendre toutes les pièces pour valider. Finalement, cela a mis un an... (enveloppe budgétaire dépensée pour 2013-2014...)

Salut à tous.

J'aurais aimé savoir si certains TZR ont obtenu le remboursement des frais de repas dans l'académie de Versailles. Et si oui, comment ont-ils procédé ?

Merci.

Tournesol a écrit:TZR  cette année 2010-2011, j'étais en AFA et je n'ai touché aucun frais de déplacement (je pensais que cela se faisait automatiquement...)

Non, cela ne se fait que pour les collègues en poste fixe qui se gavent d'HS.

J'aurais bien voulu t'expliquer la procédure du haut de mes 12 ans de TZR, mais à partir du 1er janvier nous passons sous Chorus et non plus sous Ulysse.

Du coup, il nous faudra tous réintégrer une procédure lourde et complexe, dont le but affiché est de décourager les personnels.