TZR et heure supplementaire

Bonjour à tous,

Je ne sais pas si je poste au bon endroit mais j'ai une question relative aux heures supplémentaires pour un TZR.
Je suis TZR depuis presque dix ans et pour la première fois on me dit que mes heures supplémentaires seront rémunérées en tant que RCD (remplacement de courte durée). Sur le coup je n'ai pas vraiment réagi (ma préoccupation première étant que mes heures ne tombent pas dans l'oubli car j'ai terminé le remplacement dans cet etablissement) mais maintenant je me pose la question : qu'est-ce que cela change vraiment ?
D'autre part, cela fait deux fois que mes établissements d'affectation (dans le cadre d'un complément de service) se situent dans deux départements différents mais limitrophes. Est-il possible alors de refuser les heures supplémentaires ? Car j'avoue qu'entre la route et les semaines à 22 heures de cours, je trouve cela difficile parfois...
Merci d'avance pour vos réponses.

HSE donc 25% de plus que le 1/36 d'HSA, mais seulement sur les HS que tu assures vraiment.
C'est normal si ton affectation est infra-annuelle, vu que ton excédent d'heures n'est pas stable.

Sinon pour le refus d'HS il y a une disposition particulière pour les TZR. En poste fixe, tu peux refuser dès que le VS dépasse 2 HSA, l'heure de réduction de service pour service partagé étant incluse.

Mathador a écrit:HSE donc 25% de plus que le 1/36 d'HSA, mais seulement sur les HS que tu assures vraiment.
C'est normal si ton affectation est infra-annuelle, vu que ton excédent d'heures n'est pas stable.

Sinon pour le refus d'HS il y a une disposition particulière pour les TZR. En poste fixe, tu peux refuser dès que le VS dépasse 2 HSA, l'heure de réduction de service pour service partagé étant incluse.

On en avait parlé ici et, en fait, je suis de moins en moins convaincu que cet article soit vraiment légal...
Mais même en laissant ça de côté. En tout état de cause, tu peux toujours négocier (tu vas voir le CDE et lui dis que tu te sens vraiment craquer et que tu ne penses pas que tu puisses finir l'année en bon état de santé à 22 h).
Mais voilà, quelle est ta situation précise ? Tu remplaçais quelqu'un qui faisait un complément de service dans un établissement d'un autre département, c'est ça ?

Pourquoi ne serait-ce pas légal ?

eliam a écrit:Pourquoi ne serait-ce pas légal ?

Parce que ça suppose traiter différemment deux membres d'un même corps, mais on risque fort le HS et c'est de la pure spéculation, il y a aussi des arguments dans l'autre sens.

Merci de ta réponse. Désolée pour le hs mais si ce n'est pas légal, c'est pourtant pratiqué habituellement me semble-t-il.

eliam a écrit:Merci de ta réponse. Désolée pour le hs mais si ce n'est pas légal, c'est pourtant pratiqué habituellement me semble-t-il.

On parle de l'obligation pour un TZR de prendre l'intégralité du service de la personne qu'il remplace ? C'est une disposition du décret qui régit les TZR, c'est pratiqué partout, normalement.
(Mais il faut que le TZR remplace quelqu'un, avec un prénom et un nom, et non qu'il occupe un BMP).

Bonjour à tous,
Tout d'abord merci pour vos réponses.
Ma situation est la suivante : je remplace depuis janvier une collègue stagiaire, j'ai donc un service de 10h dans un établissement (qui sera très certainement reconduit jusqu'à la fin de l'année). L'établissement se trouve dans un département différent de mon établissement de rattachement administratif.
Et pour compléter mon service, j'ai dû effectuer d'autres remplacements dans mon département. Le dernier remplacement concernait un temps plein que je n'ai évidemment pas pu honorer. Mais le chef d'établissement a dépassé les 8h prévues par mon arrêté d'affectation pour que les élèves aient davantage d'heures. Ce remplacement ne durait que pendant trois semaines et comme c'était court c'était tout à fait supportable.
Je posais donc la question pour d'éventuelles futures situations similaires qui seraient plus durables...

Griselda a écrit:Ma situation est la suivante : je remplace depuis janvier une collègue stagiaire

Encore une tombée au champ d'honneur...

ça n'en finit pas cette année...

Tu remplaces donc deux collègues…
Or la clause spécifique aux TZR que j'ai précédemment mentionnée, donc @valle doute de la légalité, indique (art. 4 du décret n°99-823) que

Les personnels mentionnés à l'article 1er assurent le service effectif des personnels qu'ils remplacent.

Elle permettrait, sous réserve de sa légalité, de t'imposer 22h si tu remplaçais un collègue qui fait 22h, mais là elle ne me semble pas pouvoir s'appliquer.

PS: le détail de ce que tu dis explique pourquoi tu es payée en RCD. En effet, dans l'arrêté tu ne faisais « que » 19h (10h du stagiaire + 8h autre EPLE + 1h réduction pour service partagé) donc le reste des heures relevait du RCD puisque hors VS.

valle a écrit:

eliam a écrit:Merci de ta réponse. Désolée pour le hs mais si ce n'est pas légal, c'est pourtant pratiqué habituellement me semble-t-il.

On parle de l'obligation pour un TZR de prendre l'intégralité du service de la personne qu'il remplace ? C'est une disposition du décret qui régit les TZR, c'est pratiqué partout, normalement.
(Mais il faut que le TZR remplace quelqu'un, avec un prénom et un nom, et non qu'il occupe un BMP).

Mais là, la collègue remplace deux collègues différents donc ne peut-elle pas refuser ce qui dépasse sa quotité pour l'un de deux remplacements ?
Édit je n'avais pas lu la réponse de Mathador. Ma question n'a plus d'objet.

Je profite de ce fil pour poser une question, même si je crois avoir compris ce qu'il en était d'après ce que vous avez écrit : si en tant que TZR je remplace quelqu'un, je suis obligée d'effectuer toutes ses heures de cours (même s'il y a 10 HSA ), en revanche s'il s'agit d'un BMP je peux le refuser au-delà de 2 HSA, c'est ça ?

@eliam, c'est pour ça que je parlais de HS. Ce n'était pas le cas ici.

Illiane a écrit:Je profite de ce fil pour poser une question, même si je crois avoir compris ce qu'il en était d'après ce que vous avez écrit : si en tant que TZR je remplace quelqu'un, je suis obligée d'effectuer toutes ses heures de cours (même s'il y a 10 HSA ), en revanche s'il s'agit d'un BMP je peux le refuser au-delà de 2 HSA, c'est ça ?

Oui, normalement c'est ça.

Sinon, @Griselda, au-delà de la pure spéculation sur les droits de chacun, il s'agit d'être pragmatique pour avoir gain de cause. Selon le cas,

1/ Mail au CDE : "Je viens de voir que vous m'avez transmis par erreur un EDT avec plus d'heures qu'il n'y en a sur mon arrêté rectoral. Dans l'attente de l'EDT correct, il me paraît qu'il convient de [solution bidon genre éliminer une heure de classe hebdo sur 4 classes]."

2/ Mail aux CDE des établissements + DPE : "Professeur certifié, je suis actuellement contraint d'effectuer un service de X heures hebdomadaires devant élèves auxquelles je dois ajouter X heures de déplacement entre mes lieux d'affectation. Je constate qu'une telle charge de travail a d'évidents effets sur ma santé. Afin de pouvoir accomplir l'ensemble de mes tâches jusqu'à la fin de l'année scolaire, je me permets de [vous proposer X ou vous demander de réduire etc.]."

3/ À qui de droit (il convient d'aller voir le chef à son bureau avant, bien sûr) : "Je me permets de vous écrire pour vous communiquer que je préfère en ce moment ne pas effectuer des heures supplémentaires. Je vous prie de bien vouloir me faire parvenir un nouvel emploi du temps qui prenne en compte les besoins de l'établissement, afin d'éviter la coupure abrupte de mon service après l'heure [avec les 3es A de jeudi : la 20 heure de cours de ton EDT] qu'implique l'état actuel des choses".

Merci pour ta réponse, @valle.

Merci beaucoup pour vos réponses, qui me permettent de mieux comprendre ma propre situation. Et merci @valle pour tes conseils pleins de bon sens.
Je pourrai ainsi adapter ma réaction en fonction de mes futurs remplacements...