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Marcel Khrouchtchev
Enchanteur

Remboursement frais de transport - Page 4 Empty Re: Remboursement frais de transport

par Marcel Khrouchtchev Ven 14 Aoû 2015 - 19:25
jean bonnot a écrit:bonjour,

les modalités de prise en charge des frais de transport sont fixés par des règles nationales, pas par les académies, sauf à préciser l'organisation administrative concrète locale et son éventuel changement. Rien n'empêche de réceptionner et de gérer les demandes de prise en charge dès septembre.

Pour la contrainte de l'abonnement annuel, j'ai connu une année une académie qui voulait l'imposer, elle a abandonné cette exigence car les textes officiels précisent bien annuels, mensuels ou hebdomadaires. Le biais avait été le fait que les textes précisaient sur la base du tarif le plus économique", mais la circulaire explique clairement que cette disposition ne peut avoir pour effet de contraindre un fonctionnaire de choisir une périodicité annuelle plutôt que mensuelle ou hebdomadaire.

Dans les faits, certaines académies continuent à ne rembourser que les abonnements annuels. Je ne disais pas dans mon message que c'était normal, je disais juste que c'était comme ça.
Voledia
Voledia
Niveau 5

Remboursement frais de transport - Page 4 Empty Re: Remboursement frais de transport

par Voledia Sam 15 Aoû 2015 - 1:23
:shock: Pinaise... Tu dois être content d'être matheux sur un truc pareil quand tu te retrouves avec des CDS ou stagiaire dans mon genre... ou TZR !

Sachant que Professeur V. n'a pas de voiture, habite à X, doit prendre chaque semaine 4 fois le train vers Y (direction sud) et 2 fois le train vers l'ESPE à Z (direction nord) + les TEC de Z, avec le tableau donnant pour chaque direction et les TEC le prix de chaque type de billet (bleu ou blanc) et d'abonnement (hebdo/mensuel/annuelconnais pas) ainsi que des remboursement de l'EN et des impôts, déterminez l'âge du capitaine le plan de financement le plus avantageux sur l'année scolaire.

Oh bah je sens que ça va me faire rigoler ça.
Je suis sûre que si un IPR lit ça il y verra un bon exercice pour référentiel de compétences. Remboursement frais de transport - Page 4 3795679266 :Descartes:
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Olivine
Niveau 2

Remboursement frais de transport - Page 4 Empty Re: Remboursement frais de transport

par Olivine Dim 30 Aoû 2015 - 16:39
Bonjour,

Je relance ce fil car j'ai également des questions sur les frais de déplacements.

Je suis affectée à mi-temps (stagiaire) à 115 km de mon domicile, c'est-à-dire que je n'aurai cours en établissement que 2 ou 3 jours par semaine (le reste étant réservé à la formation).

J'aimerais prendre le train, sauf que je n'ai, à proprement parler, pas d'abonnement annuel ni mensuel, mais seulement une carte jeune (qui elle, est annuelle) qui me permet d'avoir des réductions sur les tickets que je dois prendre à l'unité. Est-ce considéré comme un abonnement et si oui, que me sera-t-il remboursé exactement ?

J'ai une autre solution qui est de prendre ma voiture (même si j'aimerais éviter). Pour les frais réels, comment cela fonctionne-t-il exactement (sur déclaration d'impôts de l'année suivante ?), qu'est ce qui me sera remboursé, et comment justifier mes trajets (tickets d'essence et de péages suffisent-ils) ?

Enfin, qu'en est-il des autres frais (ex : nuit d'hôtel), si je veux m'éviter plusieurs trajets par semaine ?
Primura
Primura
Niveau 9

Remboursement frais de transport - Page 4 Empty Re: Remboursement frais de transport

par Primura Dim 30 Aoû 2015 - 17:43
Pour la carte jeune, ce n'est pas un abonnement, donc tu n'auras aucun remboursement ! C'est uniquement dans le cas d'un abo hebdomadaire / mensuel / annuel que tu as droit à 50% de remboursement, dans la limite de 80,23 € par mois.
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